Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, nous vous informons des mentions légales relatives à notre site.

Dernière mise à jour : 04/08/2025

1. Éditeur du site

Identification de l'entreprise

  • Dénomination sociale : Atelier Minimal SAS
  • Nom commercial : Atelier Minimal
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 20 000€
  • Date de création : 15/03/2022

Siège social

25 Rue du Faubourg Saint-Antoine
75011 Paris
Île-de-France, France

2. Immatriculation et identification

Registre du Commerce

  • RCS : RCS Paris B 915 847 255
  • SIRET : 915 847 231 00018
  • Code APE : 4771Z - Commerce de détail d'habillement

Identification fiscale

  • TVA intracommunautaire : FR 32 915847236
  • Taux de TVA : 20%

3. Direction et représentation légale

  • Président : Claire Dubois
  • Représentant légal : Claire Dubois
  • Directeur de publication : Claire Dubois
  • Délégué à la protection des données : Marc Leroy

4. Contact

Coordonnées générales

Services spécialisés

5. Horaires d'ouverture

Boutique en ligne

24h/7j

Service client

Lundi - Vendredi : 9h00 - 18h00

Téléphone

Lundi - Vendredi : 10h00 - 17h00

Showroom

Sur rendez-vous uniquement

15 Rue des Archives
75004 Paris

6. Hébergement du site

Prestataire d'hébergement

  • Société : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Informations techniques

  • Certificat SSL : Certificat SSL Let's Encrypt
  • Mise en ligne : 01/06/2022
  • Dernière mise à jour : 28/07/2025

7. Assurance et garanties

Assurance professionnelle

  • Compagnie : AXA France
  • Police n° : FR-2024-COM-812374
  • Responsabilité civile professionnelle : 2 000 000€

Garanties produits

  • Garantie : Garantie 1 an
  • Origine : Conçu en France
  • Matériaux : Matériaux européens premium

8. Informations bancaires

Établissement bancaire

  • Banque : BNP Paribas
  • IBAN : FR76 3000 4008 1500 0107 6528 491
  • BIC : BNPAFRPPXXX

Moyens de paiement acceptés

  • Carte Bancaire
  • PayPal
  • Apple Pay
  • Virement

Sécurisation : Stripe - Paiement 100% sécurisé

9. Livraison et expédition

Partenaires de livraison

  • Colissimo
  • DHL Express
  • Chronopost

Tarifs et délais

  • Livraison standard : 7.5€
  • Livraison express : 15€
  • Livraison gratuite : à partir de 150€
  • Délai de livraison : 2-4 jours ouvrés
  • International : Sur devis

Engagement environnemental

  • Emballages : Emballages recyclables
  • Compensation carbone : Livraison compensée carbone

10. Retours et échanges

  • Délai de rétractation : 14 jours
  • Conditions : Produits non portés avec étiquettes
  • Délai de remboursement : 7-10 jours ouvrés

11. Protection des données

  • Déclaration CNIL : Déclaration CNIL n° 2389147
  • Conformité RGPD : Oui
  • Gestion des cookies : Tarteaucitron.js

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

12. Médiation et résolution des litiges

Médiation de la consommation

  • Service de médiation : Médiation du e-commerce de la FEVAD
  • Adresse : 60 rue La Boétie - 75008 Paris
  • Site web : www.mediateurfevad.fr

Plateforme européenne

Vous pouvez également recourir à la plateforme de résolution des litiges en ligne de l'Union européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

13. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, marques, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'Atelier Minimal, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Atelier Minimal.

14. Crédits

  • Conception et développement : Atelier Minimal
  • Photographies : Atelier Minimal & partenaires
  • Icônes : Font Awesome
  • Polices : Google Fonts (Source Sans Pro, Playfair Display)